Politique de confidentialité

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site internet www.stelcon.fr sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.

Vous vous interdirez également d’introduire des données sur le site internet www.stelcon.fr qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du site ou des œuvres figurant sur le site internet de www.stelcon.fr et par tout procédé, quel qu’il soit.

Pour toute information complémentaire, contactez le webmaster à l’adresse suivante : contact@stelcon.fr

Établissement de liens vers les pages de www.stelcon.fr
Tous les liens vers la page d’accueil du site www.stelcon.fr peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site de www.stelcon.fr », ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci.

En outre, URBAMAT Environnement® ne saurait être tenu pour responsable de quelque façon que ce soit du contenu des sites d’origine.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Tous les liens profonds vers un document autre que la page d’accueil du site www.stelcon.fr nonobstant leur forme ou leur contenu sont interdits sauf autorisation expresse de URBAMAT Environnement®. Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique, tout document multimédia ou animé, tout document texte ou rédactionnel.

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site www.stelcon.fr à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits sauf autorisation exceptionnelle de URBAMAT Environnement®.

L’autorisation pour l’établissement des liens visés au présent article doit-être demandée à l’adresse suivante : contact@stelcon.fr .La demande doit obligatoirement mentionner l’adresse de la page (URL) où figurera le lien sur le site tiers.

Avertissement juridique
Ce site web a été élaboré avec le soin des plus minutieux. Il est toutefois possible que des erreurs ou inexactitudes au niveau des informations aient échappé à notre contrôle. Nous déclinons toute responsabilité pour tous dommages directs et indirects résultant de l’utilisation des informations contenues dans les présentes pages web, dans la mesure où celles-ci ne relèvent pas d’une intention dolosive ou d’une négligence grossière de notre part.

Liens hypertextes
Le site Internet www.stelcon.fr comporte des liens hypertextes vers d’autres pages web. URBAMAT Environnement® décline toute responsabilité concernant le respect de la protection des données informatiques de ces pages web ainsi que leur contenu.

Utilisation et transmission de données personnelles

Nous utilisons vos données personnelles en fonction des nécessités de l’administration technique des pages web et des données client dans le cadre de nos activités marketing et seulement dans la mesure nécessaire.

Vos données personnelles ne sont jamais transmises à quiconque.

Politique de confidentialité et Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 dans sa dernière version, ainsi qu’au Règlement n°2016/679 du parlement européen et conseil du 27 avril 2016, toutes les données informatiques vous concernant (récupérées notamment lors de l’inscription à la Newsletter, l’inscription à l’annuaire de professionnels, ou dans le formulaire Contact), sont traitées de manière strictement confidentielle. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à vos données. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier.

Faites une demande
en ligne pour votre projet

Contactez-nous par
voie postale